Le 11/10/2019
Vous souhaitez obtenir des conseils sur la tenue de vos registres ? Sur la communication de vos archives au public ou aux élus ? Vous souhaitez connaître les procédures de tris et d’élimination de vos documents ? Sur l’opération de récolement après élections ?
Alors ces fiches sont faites pour vous !
Le service Expertise et accompagnement en archivage met à votre disposition des fiches pratiques sur la page internet du service.
Le 05/06/2019
Vous souhaitez obtenir des conseils sur la tenue de vos registres ? Sur la communication de vos archives au public ou aux élus ? Vous souhaitez connaître la procédure d’élimination de vos documents ?
Alors ces fiches sont faites pour vous !! Rendez-vous sur cette page pour en savoir plus !
Le service Expertise et accompagnement en archivage du CDG 13 met à votre disposition des fiches pratiques sur la page internet du site www.cdg13.com
Le service Expertise et accompagnement en archivage du CDG 13 se tient à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Le 16/10/2018
Le 9 octobre dernier était organisée la journée des archivistes communaux et intercommunaux des Bouches-du-Rhône au CDG 13.
Cette journée avait pour thème « Les archivistes face à la conservation des données issues de la dématérialisation » et s’inscrivait dans le cadre du réseau des archivistes animé par le Service Expertise et accompagnement en archivage du CDG 13 et les Archives départementales des Bouches-du-Rhône.
Vous pouvez accéder au diaporama de la table-ronde « Comment mener un chantier de dématérialisation - L’exemple des archives des ressources humaines et du dossier individuel de l’agent » en cliquant sur le lien : diaporama.
Le 12/06/2018
Ce guide a pour vocation d’apporter des informations concrètes sur les actions à mener dans le cadre d’une administration efficiente et pérenne des archives publiques des collectivités territoriales.
Réalisé par un groupe de travail initiée par l'Association Nationale des Directeurs des Centres de Gestion (ANDCDG), qui a réuni des archivistes itinérants de plusieurs CDG sous la conduite de la Directrice Générale du CDG 13 Sakina LARBI, ce guide propose d’accompagner les élus et les agents publics dans une gestion adaptée de leurs archives, au plus près des réalités qu’ils rencontrent.
Le 27/10/2017
Le 12 octobre 2017, l’Espace des Libertés d’Aubagne a accueilli la réunion des archivistes communaux et intercommunaux des Bouches-du-Rhône.
Cette session a été consacrée à la gestion des documents numériques.
Les différentes interventions ont eu pour objet les enjeux réglementaires, les modalités techniques ou encore les solutions pratiques qui peuvent être mis en place par les services d’archives. Cette rencontre a également permis d’échanger sur les nombreux projets et démarches initiés par les collectivités de notre département.
Cet événement s’inscrit dans le cadre de la mise en réseau des archivistes initiée depuis 2002 par le Service Expertise et accompagnement en archivage du CDG 13, en collaboration avec les Archives départementales des Bouches-du-Rhône.
Le Service Expertise et accompagnement en archivage vous accompagne, selon votre organisation et vos besoins, dans la mise en place de procédure adaptés à la gestion de vos documents. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives@cdg13.com, ou au 04 42 54 40 50.
Le 17/02/2015
Cette opération permet notamment de lister l’ensemble des différents registres obligatoires tenus par une commune : délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire et état civil. Parfois cela permet de combler certaines lacunes observées par la redécouverte d’un registre égaré et, reconstituer de ce fait une collection complète.
L’auteur du récolement peut également renseigner l’état de conservation de chaque registre en précisant les différentes dégradations qu’il a pu subir. En effet, ces registres sont très souvent empruntés et photocopiés (bien que celle-ci soit prohibée). Cela a pour effet de fragiliser leur couverture et le récolement représente donc le moment opportun pour lancer une procédure de restauration de ce patrimoine majeur pour les communes.
Nous vous rappelons que l’entretien des archives communales représente une dépense obligatoire et figure dans l’article L 2321-2 du Code général des collectivités territoriales.
Rédaction du dossier de demande de subvention
Le Service d’aide à l’archivage du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône se propose lors de ces missions de rédiger et préparer un dossier de demande de subvention visant à abaisser les coûts que nécessite ce genre d’opération.
Une description précise de chaque registre accompagnée de photos sera indispensable pour permettre aux différentes commissions de prendre leur décision. Un devis détaillé devra également accompagner l’envoi du dossier. Dans un même temps, la commune devra établir au moins 3 devis auprès de prestataires spécialisés dans ce domaine afin de chiffrer le coût de l’opération.
Trois partenaires publics pourront être ensuite sollicités : le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône et enfin la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ainsi, ce sont près de 80% du coût qui pourra être pris en compte pour seulement 20% par la commune.
Un échelonnement des travaux de restauration sur plusieurs exercices offre la possibilité de prendre en compte plus de registres et ainsi d’échelonner le paiement.
