CAP DU 8 MARS 2011
Le 07/01/2011
La prochaine réunion des Commissions Administratives Paritaires placées auprès du Centre de Gestion se tiendra le MARDI 8 MARS 2011.
A cet effet, nous vous rappelons que les dossiers que vous souhaitez voir examiner lors de cette réunion, à savoir :
- les propositions d'avancements de grade et d'échelon pour l'année 2011
- les fiches de notation pour l'année 2010
- les autres dossiers relevant des attributions des CAP.
doivent parvenir impérativement avant le 4 février 2011.
Dans cette perspective, les documents ci-après vous permettront d'établir vos propositions et de fournir à la commission les renseignements nécessaires à l'exercice de ses missions :
Ø un imprimé de candidature au titre de la promotion interne (technicien, agent de maîtrise et chef de service de police)
Ø des états annuels d'avancement
- soit consacrés aux avancements d'échelon
- soit consacrés aux avancements de grade
Ø un modèle de rapport de stage
Ø différents modèles de tableaux relatifs aux dossiers relevant des autres attributions de la C.A.P.
Ø un modèle de fiche de notation
Ces modèles de tableaux concernent les diverses positions administratives des fonctionnaires territoriaux. Ils doivent être remplis, accompagnés le cas échéant des pièces nécessaires, et signés par vos soins, sans qu'un courrier de saisine de la CAP soit nécessaire.
Toutefois, doit obligatoirement leur être joint la demande de l’agent concerné.
JOURNAL OFFICIEL du 4 janvier 2010
Le 04/01/2011
Assistant qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Concours - Hérault avec l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, les Pyrénées-Atlantiques, les Pyrénées-Orientales et le Tarn-et-Garonne
Arrêté du 22 décembre 2010 portant ouverture du concours d'assistant qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques
JORF n°0002 du 4 janvier 2011 page - texte n° 12 - NOR: IOCB1033641A
Assistant territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Concours - La Réunion
Arrêté du 23 décembre 2010 portant ouverture d'un concours pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques (externe, interne et troisième concours)
JORF n°0002 du 4 janvier 2011 page - texte n° 13 - NOR: IOCB1033704A